cliquez pour activer le zoom
recherche...
Nous n'avons trouvé aucun résultat
ouvrir la carte
Vue Feuille de route Satellite Hybride Terrain Ma position Plein écran Prev Prochain
Vos résultats de recherche

MENTIONS LéGALES

ÉDITEUR

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique,nous vous informons que :
Le présent site est la propriété de :

ITINERIS BUILDING TRANSACTION

SARL au capital de 22 500 €, dont le siège social est situé – RESIDENCE CHAVANIAC – 171 Boulevard Lafayette – 63000 CLERMONT FERRAND, immatriculée sous le numéro de SIREN 435 331 475 au RCS de CLERMONT FERRAND.

Titulaire de la carte professionnelle numéro CPI 6302 2018 000 028 137, délivrée le 30 mai 2006 renouvelée le 1er juillet 2018, par la CCI du Puy de Dôme située 148 Boulevard Lavoisier, 63000 Clermont-Ferrand.

Adhérent de la Fédération Nationale de l’Immobilier (FNAIM), ayant le titre professionnel de Agent immobilier et Administrateur de biens obtenu en France dont l’activité est régie par la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 (dite « loi Hoguet ») et son décret d’application n° 72‑678 du 20 juillet 1972 (consultables en français sur www.legifrance.gouv.fr), et soumis au code d’éthique et de déontologie de la FNAIM intégrant les règles de déontologie fixées par le décret n° 2015‑1090 du 28 août 2015 (consultable en français sur www.fnaim.fr)

Carte portant la mention  »Transactions sur immeubles et fonds de commerce »

Garanti par GALIAN – 89 RUE BOETIE – 75008 PARIS, pour un montant de 120 000 €

Carte portant la mention ‘’Gestion immobilière’’

Garanti par GALIAN – 89 RUE BOETIE – 75008 PARIS, pour un montant de 500 000 €

Titulaire d’une assurance en responsabilité civile professionnelle auprès de LA PAIX/GRAS SAVOIE – 131-135 AVENUE JEAN JAURÈS 93323 AUBERVILLIERS CEDEX, sous le numéro de police 12.900.467.

Numéro individuel d’identification à la TVA FR 17435331475

Intermédiaire immatriculé à l’Orias n°17004943

HÉBERGEMENT

Blizz
14 rue Louis Rosier
63 000 Clermont-Ferrand
Tél. : 04.73.294.294

CONCEPTION

Blizz
14 rue Louis Rosier
63 000 Clermont-Ferrand
Tél. : 04.73.294.294

MEDIATEUR

ANM CONSO

62 rue Tiquetonne, 75002 PARIS
www.anm-conso.com

Tél. : 04.73.294.294

CONDITION D'UTILISATION

ITINERIS BUILDING met, à la disposition de l’utilisateur, des services sur ce site. Pour en bénéficier, l’utilisateur s’engage à respecter les « conditions d’utilisation » suivantes. S’il ne les accepte pas ITINERIS BUILDING le prie de quitter le site.

CONTENU DU SITE

Ce site Internet est fourni en tant que service aux personnes qui le visitent. ITINERIS BUILDING se réserve le droit de supprimer, de modifier, ou de compléter les renseignements fournis sur ce site à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans qu’aucun préavis ne soit nécessaire. L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou de difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, ITINERIS BUILDING pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire…., et tous les autres éléments composant le site sont la propriété de ITINERIS BUILDING . L’utilisateur a l’autorisation de consulter les données qu’il contient pour sa seule utilisation personnelle non commerciale, ce qui exclut toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international.
ITINERIS BUILDING  rappelle, notamment, qu’aucun logo, texte, son, graphique ou image contenus dans le site ne pourra être en tout ou partie copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelque moyens que ce soit sans son autorisation préalable écrite. Toute représentation totale ou partielle de ce site, sans l’autorisation expresse de ITINERIS BUILDING est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il est en de même des bases de données figurant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Les marques de ITINERIS BUILDING et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques semi-figuratives ou non et sont déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de ITINERIS BUILDING est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

LIENS HYPERTEXTE

Les pages de ce site Internet pourront présenter des liens avec d’autres sites ou faire des renvois à d’autres sites. ITINERIS BUILDING ne se porte pas garant du contenu de ces autres sites et ne pourra pas être tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation du contenu de ces sites. Les liens vers d’autres sites ne sont fournis que pour la commodité de l’utilisateur de ce site Internet. ITINERIS BUILDING n’est pas responsable de l’existence et du contenu de liens d’autres sites vers son site. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de ITINERIS BUILDING .

RESPONSABILITÉS

ITINERIS BUILDING  ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect issu d’une interruption, d’un dysfonctionnement quel qu’il soit, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct et indirect qui résulterait, d’une façon quelconque, d’une connexion au site. La connexion de toute personne au site se fait sous son entière responsabilité. ITINERIS BUILDING met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. Les informations fournies par ITINERIS BUILDING le sont à titre indicatif. ITINERIS BUILDING ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Toute donnée à caractère personnel fournie par l’utilisateur du site pourra être utilisée ou exploitée par ITINERIS BUILDING et ses partenaires aux fins suivantes :
Envoi et échange d’information par e-mail, fax, courrier postal ou téléphone ;
Traitement d’un devis, d’une demande d’information ou de documentation. Si l’utilisateur ne souhaite pas que ces données soient communiquées aux partenaires commerciaux de ITINERIS BUILDING , il lui suffit de le signaler par courrier à ITINERIS BUILDING – 171 Boulevard la Fayette – 63000 CLERMONT FERRAND. L’utilisateur est également informé que, conformément à l’article 32 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations indispensables au traitement et à l’exécution des demandes, sont signalées par un astérisque. Les autres informations demandées, pour lesquelles la réponse est facultative, sont destinées à mieux connaître les utilisateurs et ainsi à améliorer les services qui leurs sont proposés. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression quant aux informations qui le concerne (articles 39 et 40 de la loi Informatique et Libertés modifiée) qu’il peut exercer en adressant un courrier au Service Informatique, ITINERIS BUILDING – 171 Boulevard la Fayette – 63000 CLERMONT FERRAND. L’utilisateur peut accéder, par des liens présents sur le site, aux sites de partenaires qui peuvent ne pas être régis par les présentes dispositions de protection des données personnelles. L’utilisateur est, en conséquence, invité à examiner les règles applicables à l’utilisation et la divulgation des informations qu’il aura communiquées sur ces sites.

CREDITS PHOTOS, VIDEOS ET ILLUSTRATIONS

Blizz

Comparer les annonces